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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 20 novembre 2024

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  • Aérodromes civils et militaires

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Un aérodrome désigne une installation définie dans le Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique et servant au décollage et à l'atterrissage d'aéronefs. La liste officielle...

    Dernière mise à jour: 21 mars 2024

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  • Plan de la zone de sécurité

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes....

    Dernière mise à jour: 6 décembre 2024

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC) V2.0 RDPPF

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2004

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  • Plan de la zone de sécurité modification V2.0 RDPPF

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 juin 2020

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  • Cadastre des sites pollués – domaine des aérodromes civils (CSP OFAC)

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Cadastre public des sites pollués dans le périmètre des aérodromes civils. Le cadastre renseigne dans la mesure du possible sur l’emplacement, le type et la quantité de déchets...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2004

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 5 mars 2025

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  • Places d'atterrissage en montagne: terrains d'atterrissage spécialement désignés se situant à plus de 1100 m d'altitude

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Les places d'atterrissage en montagne (PAM) sont des terrains d'atterrissage situés en dehors des aérodromes - donc sans infrastructure - et à plus de 1100 m d'altitude. Elles sont...

    Dernière mise à jour: 21 mars 2024

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  • Plan de la zone de sécurité V2.0 RDPPF

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Situation et domaines attenants conformément à l’ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs – domaine des aérodromes civils

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Ces données représentent la situation géographique et les zones adjacentes (zones de consultation), conformément à l'art.11a al. 2 OPAM (RS:814.012), dans lesquelles la réalisation...

    Dernière mise à jour: 28 août 2024

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  • Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourvu...

    Dernière mise à jour: 28 janvier 2025

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