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  • Zones construites aux termes du droit aérien suisse

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 63...

    Dernière mise à jour: 28 novembre 2023

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 20 novembre 2024

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  • Aérodromes civils et militaires

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Un aérodrome désigne une installation définie dans le Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique et servant au décollage et à l'atterrissage d'aéronefs. La liste officielle...

    Dernière mise à jour: 21 mars 2024

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  • Zones géographiques UAS en Suisse

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans...

    Dernière mise à jour: 11 mars 2025

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 17 février 2024

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  • Plan de la zone de sécurité

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étendues...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2024

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 5 mars 2025

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  • Places d'atterrissage en montagne: terrains d'atterrissage spécialement désignés se situant à plus de 1100 m d'altitude

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Les places d'atterrissage en montagne (PAM) sont des terrains d'atterrissage situés en dehors des aérodromes - donc sans infrastructure - et à plus de 1100 m d'altitude. Elles sont...

    Dernière mise à jour: 21 mars 2024

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  • Situation et domaines attenants conformément à l’ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs – domaine des aérodromes civils

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Ces données représentent la situation géographique et les zones adjacentes (zones de consultation), conformément à l'art.11a al. 2 OPAM (RS:814.012), dans lesquelles la réalisation...

    Dernière mise à jour: 28 août 2024

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  • Cadastres des surfaces de limitation d’obstacles

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Les surfaces de limitation d’obstacles recouvrent une série de surfaces tridimensionnelles qui délimitent, en direction du sol, l'espace aérien qui doit normalement être dépourvu...

    Dernière mise à jour: 28 janvier 2025

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  • Plan sectoriel des lignes de transport d'électricité (PSE)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Régions et villes, Environnement

    La planification sectorielle est le principal instrument de planification et de coordination de la Confédération dans la mise en œuvre de ses tâches relatives à l’aménagement du...

    Dernière mise à jour: 31 août 2022

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  • Plan sectoriel des dépôts en couches géologiques profondes

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Régions et villes, Environnement

    Si la majeure partie des déchets radioactifs en Suisse résulte de l'exploitation des cinq centrales nucléaires, une certaine quantité provient des activités de la médecine, de...

    Dernière mise à jour: 22 novembre 2018

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  • Sites 2000 watts

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Énergie, Environnement

    Le label «Sites 2000 watts» récompense des quartiers qui adoptent un comportement conforme aux principes du développement durable en matière de ressources utilisées pour la...

    Dernière mise à jour: 30 novembre 2022

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  • Cités de l’énergie

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Énergie, Environnement

    Le label «Cité de l’énergie» atteste les performances des communes qui pratiquent et mettent en œuvre une politique énergétique exemplaire en matière de développement durable. Les...

    Dernière mise à jour: 30 novembre 2022

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  • Atlas des vents de la Suisse: moyenne annuelle modélisée de la vitesse et de la direction du vent à 50 m du sol

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Énergie, Environnement

    L'Atlas des vents de la Suisse décrit les conditions de vent à cinq hauteurs au-dessus du niveau du sol (50, 75, 100, 125 et 150 m). Les données se fondent sur une modélisation au...

    Dernière mise à jour: 23 octobre 2019

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  • Projets pilotes et de démonstration actuels de l'Office fédéral de l'énergie

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Énergie, Environnement

    L'Office fédéral de l'énergie (OFEN) encourage le développement et l'expérimentation de nouvelles technologies, solutions et approches dans les domaines de l'utilisation économe et...

    Dernière mise à jour: 30 novembre 2022

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  • Projets du Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO)

    Office fédéral de l'énergie OFEN
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    À titre d'organe de coordination et de contact, le Bureau de coordination pour la mobilité durable (COMO) est ainsi le premier interlocuteur de la Confédération en matière de...

    Dernière mise à jour: 30 novembre 2022

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  • Atlas des vents de la Suisse: moyenne annuelle modélisée de la vitesse et de la direction du vent à 50 m du sol

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Énergie, Environnement

    L'Atlas des vents de la Suisse décrit les conditions de vent à cinq hauteurs au-dessus du niveau du sol (50, 75, 100, 125 et 150 m). Les données se fondent sur une modélisation au...

    Dernière mise à jour: 23 octobre 2019

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  • Conseil incitatif chauffez renouvelable: immeubles locatifs avec plus de 6 unités d'habitation

    Office fédéral de l'énergie OFEN
    Énergie, Environnement

    Dans le cadre du conseil incitatif « chauffez renouvelable », les propriétaires de bâtiments et d'appartements utilisant un système de chauffage au mazout, au gaz ou à...

    Dernière mise à jour: 30 novembre 2022

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