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166 jeux de données trouvés

  • Constructions paravalanches

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Périmètres de constructions paravalanche et projets de reboisement du canton de Berne

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2011

    • ZIP
    • avalanche
    • prevention-des-avalanches

  • Planification stratégique des revitalisations

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Sur la base de la révision de la Loi sur la protection des eaux de 2011, les mesures de revitalisation présentant un bénéfice pour la nature et le paysage par rapport aux coûts...

    Dernière mise à jour: 3 janvier 2022

    • ZIP
    • eau-substance
    • environnement

  • Tribunaux régionaux des mesures de contrainte

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • autorite-regionale
    • tribunal

  • Bureaux du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • registre-foncier
    • bordure

  • Organes de conduite

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    La carte renseigne sur les domaines de compétence des organes de conduite civils.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • frontiere-infranationale
    • organisation-administrative

  • Centres d'orientation professionnelle

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service de l'orientation professionnelle, de formation et de formation continue est organisé en cinq régions et 10 centres d'orientation professionnelle (OP) (des août 2006)....

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • frontiere-infranationale
    • centre-dinformation
    • formation-professionnelle

  • Tribunaux régionaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Dès le début de 2011, les treize arrondissements judiciaires seront remplacés par quatre tribunaux régionaux. Les quatre régions judiciaires correspondent aux régions...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • tribunal
    • region
    • cour-administrative

  • Ministères publics régionaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les quatre ministères publics régionaux correspondent aux quatre tribunaux régionaux: Jura bernois- Seeland (siège à Bienne et agence à Moutier), Berne-Mittelland (siège à Berne),...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • tribunal
    • region
    • parquet

  • Arrondissements de surveillance de la pêche

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Présentation des limites des sept arrondissements de surveillance de l'inspection de la pêche. Les limites s'orientent tout d'abord aux bassins versants des cours d'eau et en...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • loi-sur-la-peche
    • limite-administrative
    • peche-general

  • Ministères publics régionaux des mineurs

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le ministère public des mineurs dispose d'une agence dotée d'un service social dans chacune des régions judiciaires. L'agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • jeunesse
    • service-social
    • parquet

  • Conférences régionales

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 2007)....

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • commune
    • planification-regionale

  • Habitat des sources

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    État écologique de l'habitat des sources dans le canton de Berne - Résultats de la cartographie d'état selon la méthode bernoise, d'informations supplémentaires et portrait de la...

    Dernière mise à jour: 28 juillet 2022

    • ZIP
    • source
    • surveillance-biologique
    • ecosysteme

  • Biotopes potentiels

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les biotopes potentiels représentent les habitats secs, humides et les zones alluviales, délimités par le passé mais n'apparaissant pas dans l'inventaire actuel. Soit la surface en...

    Dernière mise à jour: 21 février 2022

    • ZIP
    • inventaire-environnement
    • biotope

  • Arrondissements de l'Office des ponts et chaussées

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L'Office des ponts et chaussées du canton de Berne comprend quatre arrondissements d'ingénieur en chef, chacun avec des inspections des routes. Les données d'attributs sont les...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • departement-uk
    • route
    • ingenierie

  • Divisions forestières

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les divisions forestières correspondent à la subdivision administrative (section forestière) de Office des forêts et des dangers naturels (OFDN).

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • autorite-regionale
    • bois

  • Régions administratives, arrondissements administratifs et districts

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les régions administratives et les arrondissements administratifs du canton de Berne englobent cinq régions administratives et dix arrondissements administratifs, conformément à la...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • region
    • limite-administrative
    • administration

  • Mensuration officielle simplifiée

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le géoproduit mensuration officielle simplifiée (MOPUBE) contient les données relatives à la structure de propriété et à l'utilisation du sol dans le canton de Berne. Ces données...

    Dernière mise à jour: 11 octobre 2022

    • ZIP
    • cadastre
    • planification

  • Végétation des hauts-marais

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le relevé de la végétation des hauts-marais constituait une condition à l'exécution de l'ordonnance fédérale sur les hauts-marais. Les présentes données contiennent les résultats...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2002

    • ZIP
    • vegetation
    • tourbiere

  • Numéros de parcelles

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les...

    Dernière mise à jour: 11 octobre 2022

    • ZIP
    • registre-foncier
    • droit-de-propriete
    • cadastre

  • Le développement durable (DD) dans les communes

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les données fournissent des informations sur les communes du canton de Berne qui s'engagent activement en faveur de développement durable (DD).

    Dernière mise à jour: 31 mars 2022

    • ZIP
    • planification-politique
    • developpement-durable

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