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362 jeux de données trouvés

  • Zones de tranquillité pour la faune sauvage

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les zones de tranquillité sont des espaces au sein desquels la priorité est donnée aux besoins de la faune sauvage, mammifères et oiseaux sauvages confondus. En vertu de l’art. 7,...

    Dernière mise à jour: 22 novembre 2021

    • ZIP
    • gibier
    • animal-sauvage
    • espace-protege

  • Ligne de connexion du traceur

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Dans le service de documentation géologique du canton de Berne sont rassemblées les informations provenant d'études géologiques, hydrogéologiques et géophysiques. Sont également...

    Dernière mise à jour: 26 juillet 2022

    • ZIP
    • traceur
    • geologie

  • Inventaire cantonal des prairies et pâturages secs

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le fichier contient la situation géographique et les numéros des objets de l'inventaire cantonal des prairies est pâturages secs d'importance nationale, régionale et locale (à...

    Dernière mise à jour: 22 septembre 2022

    • ZIP
    • inventaire-environnement
    • pelouse-seche

  • Espaces réservés aux eaux approuvés

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le présent géoproduit comprend les espaces réservés aux eaux approuvés dans le canton de Berne. Les données ont généralement été tirées des plans d’affectation (géoproduit NUPLA)....

    Dernière mise à jour: 25 mai 2022

    • ZIP
    • planification-de-lespace-physique
    • eaux-geographie
    • amenagement-du-territoire

  • Assainissement du régime de charriage

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Dans le cadre de la mise en œuvre de la révision de la Loi sur la protection des eaux (Leaux) et de l'Ordonnance sur la protection des eaux (Oeaux), la planification stratégique de...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2014

    • ZIP
    • eaux-geographie
    • nettoyage

  • Des fusions de communes depuis 2000

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les données des fusions de communes renseignent, quelles communes, en quelle année, ont fusionné avec quelle commune.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • commune
    • bordure

  • Assainissement des éclusées

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Sur la base de la révision de la Loi sur la protection des eaux de 2011, les installations hydroélectriques engendrant des éclusées et leurs atteintes sur les cours d'eau ont été...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2014

    • ZIP
    • eaux-geographie
    • centrale-electrique

  • Assainissement de la migration piscicole

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Au cours de leur cycle de vie, tous les poissons migrent sur des plus ou moins grandes distances. Par conséquent, ils sont dépendants de cours d'eau favorablement connectés et...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2014

    • ZIP
    • eaux-geographie
    • poisson
    • nettoyage

  • Constructions paravalanches

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Périmètres de constructions paravalanche et projets de reboisement du canton de Berne

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2011

    • ZIP
    • avalanche
    • prevention-des-avalanches

  • Planification stratégique des revitalisations

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Sur la base de la révision de la Loi sur la protection des eaux de 2011, les mesures de revitalisation présentant un bénéfice pour la nature et le paysage par rapport aux coûts...

    Dernière mise à jour: 3 janvier 2022

    • ZIP
    • eau-substance
    • environnement

  • Tribunaux régionaux des mesures de contrainte

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le tribunal régional des mesures de contrainte est l'autorité judiciaire régionale qui ordonne la détention provisoire et la détention pour des motifs de sûreté dans sa région...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • autorite-regionale
    • tribunal

  • Bureaux du registre foncier

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • registre-foncier
    • bordure

  • Organes de conduite

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    La carte renseigne sur les domaines de compétence des organes de conduite civils.

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • frontiere-infranationale
    • organisation-administrative

  • Centres d'orientation professionnelle

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le service de l'orientation professionnelle, de formation et de formation continue est organisé en cinq régions et 10 centres d'orientation professionnelle (OP) (des août 2006)....

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • frontiere-infranationale
    • centre-dinformation
    • formation-professionnelle

  • Tribunaux régionaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Dès le début de 2011, les treize arrondissements judiciaires seront remplacés par quatre tribunaux régionaux. Les quatre régions judiciaires correspondent aux régions...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • tribunal
    • region
    • cour-administrative

  • Ministères publics régionaux

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Les quatre ministères publics régionaux correspondent aux quatre tribunaux régionaux: Jura bernois- Seeland (siège à Bienne et agence à Moutier), Berne-Mittelland (siège à Berne),...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • tribunal
    • region
    • parquet

  • Arrondissements de surveillance de la pêche

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Présentation des limites des sept arrondissements de surveillance de l'inspection de la pêche. Les limites s'orientent tout d'abord aux bassins versants des cours d'eau et en...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • loi-sur-la-peche
    • limite-administrative
    • peche-general

  • Ministères publics régionaux des mineurs

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    Le ministère public des mineurs dispose d'une agence dotée d'un service social dans chacune des régions judiciaires. L'agence du Jura bernois-Seeland a une antenne dans le Jura...

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • jeunesse
    • service-social
    • parquet

  • Conférences régionales

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    La coopération intercommunale à l'échelle régionale doit gagner en efficacité et en légitimité démocratique et reposer sur des bases plus contraignantes (votation du 17 juin 2007)....

    Dernière mise à jour: 1 janvier 2022

    • ZIP
    • commune
    • planification-regionale

  • Habitat des sources

    Office de l'information géographique du canton de Berne
    Régions et villes, Environnement

    État écologique de l'habitat des sources dans le canton de Berne - Résultats de la cartographie d'état selon la méthode bernoise, d'informations supplémentaires et portrait de la...

    Dernière mise à jour: 28 juillet 2022

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