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  • Zones construites aux termes du droit aérien suisse

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Les zones construites aux termes du droit aérien suisse recouvrent une définition quantitative et applicable sur la base de critères aéronautiques des surfaces visées aux art. 63...

    Dernière mise à jour: 28 novembre 2023

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA)

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement, Transports

    Le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) est l'instrument de planification et de coordination de la Confédération pour l’aviation civile. Il fixe...

    Dernière mise à jour: 20 novembre 2024

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  • Aérodromes civils et militaires

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Un aérodrome désigne une installation définie dans le Plan sectoriel de l'infrastructure aéronautique et servant au décollage et à l'atterrissage d'aéronefs. La liste officielle...

    Dernière mise à jour: 21 mars 2024

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  • Zones géographiques UAS en Suisse

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Une zone géographique UAS est une partie de l’espace aérien établie par l’autorité compétente qui facilite, restreint ou exclut les exploitations de systèmes d’aéronefs sans...

    Dernière mise à jour: 11 mars 2025

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  • Zones réservées des installations aéroportuaires

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Zone clairement délimitée dont les terrains sont réservés en vue de futures installations aéroportuaires. Représentation des parcelles sur un plan à grande échelle. Les...

    Dernière mise à jour: 17 février 2024

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  • Plan de la zone de sécurité

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Une zone de sécurité doit être établie pour chaque aéroport. Pour les installations de navigation aérienne et les trajectoires de vol, l’OFAC décide dans chaque cas si une zone de...

    Dernière mise à jour: 15 août 2023

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  • Zones de calme pour le paysage dans le contexte de l'aviation

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Aux termes de la "Conception des zones de calme dans le contexte de l'aviation" de janvier 2011, les zones de calme pour le paysage sont des unités paysagères relativement étendues...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2024

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  • Cadastres de bruit pour les aérodromes civils

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    La législation environnementale suisse (OPB, RS 814.41) impose de déterminer et de décrire l'exposition au bruit générée par les installations aéroportuaires bruyantes....

    Dernière mise à jour: 6 décembre 2024

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  • Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Les données relatives aux obstacles à la navigation aérienne concernent les objets définis à l’art. 2, let. k de l’ordonnance du 23 novembre 1994 sur l’infrastructure aéronautique...

    Dernière mise à jour: 26 septembre 2011

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  • Plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA) - consultations

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Environnement

    Consultations des cantons et des communes sur le plan sectoriel des transports, partie Infrastructure aéronautique (PSIA), avec information et participation de la population,...

    Dernière mise à jour: 5 mars 2025

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  • Places d'atterrissage en montagne: terrains d'atterrissage spécialement désignés se situant à plus de 1100 m d'altitude

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Les places d'atterrissage en montagne (PAM) sont des terrains d'atterrissage situés en dehors des aérodromes - donc sans infrastructure - et à plus de 1100 m d'altitude. Elles sont...

    Dernière mise à jour: 21 mars 2024

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  • Données relatives aux obstacles à la navigation aérienne suisse - obstacles d'aerodrome < 25 / 60 m

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Ici sont représentés les obstacles liés à la sécurité aux alentours des aérodromes avec une hauteur inférieure à 25 mètres dans des zones non-construites ou inférieure à 60 mètres...

    Dernière mise à jour: 14 décembre 2022

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  • Surfaces réfléchissantes à proximité des aérodromes

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Éducation, culture et sport, Énergie, Régions et villes, Environnement

    Les effets d'éblouissement dus à des surfaces réfléchissantes (p. ex. des installations solaires ou des façades réfléchissantes) peuvent gêner les pilotes en fonction de l'angle...

    Dernière mise à jour: 3 février 2025

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  • SORA - Carte pour le risque intrinsèque au sol

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    L'article 11 du règlement européen sur les aéronefs non habités (UE) 2019/947 exige une évaluation des risques selon la méthodologie SORA (Specific Operational Risk Assessment)...

    Dernière mise à jour: 28 juin 2023

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  • Zones d'habitation selon l'ordonnance sur les atterrissages en campagne (OSAC)

    Bundesamt für Zivilluftfahrt - BAZL
    Régions et villes, Transports

    Les zones d'habitation sont définies à l'article 2, lettre f de l'ordonnance sur les atterrissages en campagne (OSAC; RS 748.132.3). Sont considérées comme zones d'habitation, un...

    Dernière mise à jour: 18 décembre 2024

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  • Radioactivité dans l'atmosphère

    Office fédéral de la santé publique OFSP
    Régions et villes, Environnement

    Concentration de la radioactivité liée aux aérosols dans l'air extérieur à 6 stations exploitées par la section radioactivité de l'environnement (URA) de l'Office fédéral de la...

    Dernière mise à jour: 4 novembre 2020

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  • Lieux déclarés de piqûre pour la méningo-encéphalite à tiques (FSME), Suisse, 2012-2022

    Office fédéral de la santé publique OFSP
    Santé, Régions et villes

    La méningo-encéphalite à tiques (FSME) est une infection transmise par les tiques, soumise à l'obligation légale de déclarer. Entre 2012 et 2022, au moins un cas de FSME a été...

    Dernière mise à jour: 3 juillet 2023

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  • Modèle de tique

    Office fédéral de la santé publique OFSP
    Santé, Régions et villes

    L'Office fédéral de la santé publique présente la mise à jour du "Modèle de tique" pour la Suisse et la Principauté du Liechtenstein. Il montre la répartition géographique statique...

    Dernière mise à jour: 1 avril 2021

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  • Encéphalite à tiques / Méningo-encéphalite verno-estivale (FSME) - recommandation de vaccination

    Office fédéral de la santé publique OFSP
    Santé, Régions et villes

    L'encéphalite à tiques (FSME) ou méningo-encéphalite verno-estivale (MEVE) est une maladie infectieuse provoquée par le virus de la MEVE, qui peut entraîner une méningite. Elle est...

    Dernière mise à jour: 31 décembre 2012

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  • Ecomorphologie niveau R – Ouvrages

    Office fédéral de l'environnement OFEV
    Régions et villes, Environnement

    Il est nécessaire de connaître l’état des cours d’eau pour en assurer une protection globale. Les données requises peuvent être obtenues grâce au système modulaire gradué, qui...

    Dernière mise à jour: 8 août 2013

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