Réinitialiser la recherche Search Filter Données Liées (Linked Data) Données Liées (Linked Data) Il n'y a pas de Données Liées (Linked Data) correspondant à cette recherche. Mots-clés Mots-clés registre-foncier 6 bordure 3 cadastre 3 droit-de-propriete 3 batiment 1 commune 1 limite-administrative 1 Organisations Organisations Office de l'information géographique du canton de Berne 6 Entités politique Entités politique Canton 6 Conditions d'utilisation Conditions d'utilisation 6 Formats Formats ZIP 6 6 jeux de données trouvés Trier par Pertinence Dernières données modifiées Dernières métadonnées modifiées Nom croissant Nom décroissant Bureaux du registre foncier Office de l'information géographique du canton de Berne Régions et villes, Environnement L'article 951 du Code civil suisse spécifie qu'il faut créer des arrondissements pour gérer le registre foncier. Dès le 1.1.2010 le canton de Berne est alors subdivisé en 5... Dernière mise à jour: 1 janvier 2022 ZIP registre-foncier bordure Numéros de parcelles Office de l'information géographique du canton de Berne Régions et villes, Environnement Le produit Numéros de parcelles contient les numéros géoréférencés de parcelles (bien-fonds ainsi que les droits distincts et permanents) du canton de Berne. Par le fait que les... Dernière mise à jour: 11 octobre 2022 ZIP registre-foncier droit-de-propriete cadastre Catégories des propriétés foncières Office de l'information géographique du canton de Berne Régions et villes, Environnement Les propriétés de la mensuration officielle sont liées aux informations sur les propriétés du registre foncier. Ceux-ci sont regroupés en catégories et sont disponibles dans trois... Dernière mise à jour: 1 juillet 2022 ZIP registre-foncier droit-de-propriete cadastre Arrondissements du registre foncier Office de l'information géographique du canton de Berne Régions et villes, Environnement Les arrondissements du registre foncier contiennent les limites des communes et des arrondissements communaux, basé sur le plan densemble au 1:5000. Dernière mise à jour: 1 janvier 2022 ZIP registre-foncier limite-administrative bordure Arrondissements du registre foncier généralisés Office de l'information géographique du canton de Berne Régions et villes, Environnement Les arrondissements du registre foncier généralisés contiennent les limites des communes et des arrondissements du registre foncier du canton de Berne. Les limites sont... Dernière mise à jour: 1 janvier 2022 ZIP registre-foncier commune bordure GRUDA MO Export Office de l'information géographique du canton de Berne Régions et villes, Environnement Export des données sur les biens-fonds, les bâtiments et la couverture du sol de la banque de données des biens-fonds GRUDA-MO. L'export correspond au modèle de données du... Dernière mise à jour: 16 octobre 2022 ZIP batiment registre-foncier droit-de-propriete cadastre
